Le guide complet sur les incoterms

 

C’est sans doute ce que vous allez rencontrer le plus souvent dans l’organisation de votre transport international et même dès le départ lors de votre négociation avec les fournisseurs. Pourtant c’est la partie la moins innée, la moins logique peut être. Nous parlons bien entendu des incoterms.

Les incoterms sont des éléments clefs de votre projet. Commençons déjà par définir ce qu’est un incoterm et donc son rôle.

Un incoterm c’est la contraction des mots anglais suivant : « International Commercial Terms » qui donne donc au final le mot, incoterms. Le tout désigne un code stipulant des dispositions contractuelles standards relatives au transport des marchandises. Chaque décennie la Chambre International du Commerce définit plus d’une dizaine de codes qui vont  régir et organiser le transport international.

Ça c’est le côté théorique de la définition. Plus simplement, les incoterms sont des codes de trois lettres qui permettent à tous les pays du monde, toutes les personnes du monde de se comprendre et de comprendre très précisément leurs responsabilités dans le transport. C’est un indice contractuel qui permet détermine responsabilités et rôle de chacun.

 

Ils sont donc plus que primordial pour vous client, vous importateur. Le transport ne doit pas être une partie que vous prenez à la légère, vous devez garder un œil dessus car dans le transport chaque erreur peut se payer très cher. L’objectif de cet article est donc de vous présenter l’ensemble des incoterms, vous présenter succinctement notre manière d’organiser le transport et de s’attarder sur les incoterms importants.

Nous sommes convaincus que cet article peut vous être d’une aide très précieuse pour votre compréhension du transport de manière générale. Mais aussi, voire surtout, pour vous permettre de faire des choix judicieux, réfléchis et moins risqué dans l’organisation de votre transport, et même depuis votre négociation avec le fournisseur.

Il est important de lire le tout jusqu’à la fin pour comprendre comment s’applique les incoterms. Dans la dernière sous partie de l’article, nous livrerons nos secrets sur comment appliquer les incoterms au transport.

 

Sommaire

 

 

1 – Les incoterms 🧾

 

Comme vous avez pu le lire dans les lignes précédents, chaque année, la Chambre du Commerce International publie une liste d’incoterms qui sera utilisé durant la période de l’année civile. Ce sont les agents portuaires, les compagnies maritimes, les fournisseurs, les douaniers et encore pleins d’autres agents du transport qui vont utiliser quotidiennement ces codes.

Cela dans le but final d’avoir une organisation fiable, logique et linéaire de votre transport. Il est bon de savoir que depuis maintenant plusieurs années, les incoterms se renouvellent mais bonne nouvelle, ils se ressemblent et ne changent quasiment plus. C’est-à-dire, ce qui est valable pour 2022, l’était pour 2021 et le sera surement pour 2023.

Maintenant qu’une petite introduction sur les incoterms et faites, voici une liste des principaux incoterms utilisés dans le monde quotidien du transport international. Une petite définition accompagnera cet incoterm en espérant que cela vous aide.

Si on caricature très grossièrement afin de simplifier, lors de votre projet d’importation vous allez donc avoir 3 étapes pour le transport. La première étape sera celle depuis chez le fournisseur jusqu’au port. La deuxième sera celle du port de départ jusqu’au port de destination. Et enfin, la dernière sera du port de destination jusqu’à chez vous.

Votre but est de faire en sorte que ces étapes se suivent et s’articulent sans soucis en sachant que le passage d’une étape à l’autre est donc souvent un transfert de responsabilité et on appelle cela un point risqué pour vos marchandises. Si vous voulez des conseils à ce sujet nos experts ont déjà écrit un article que vous pouvez consulter, il concerne comment organiser son transport. Mais ne vous précipitez pas, les lignes ci-dessous vous seront assurément d’une grande aide et comme vous l’avez vu dans le sommaire, nous traiterons aussi succinctement de ce sujet d’organisation optimale des 3 étapes de votre transport.

Pour le moment, débutons par l’étape première, le transport de chez votre fournisseur au port de départ.

• Incoterms relatifs aux fournisseurs

Les principaux incoterms relatifs aux fournisseurs désignent les codes de type incoterms qui vont déterminer quand est ce que les responsabilités de votre fournisseur s’arrêtent. Étonnamment, un fournisseur n’est pas uniquement là pour produire vos marchandises et puis c’est tout. Vous allez voir qu’il peut faire bien plus et c’est très intéressant.

Le fournisseur va donc produire vos marchandises et les mettre à votre disposition mais la vraie question c’est, ou est-ce que le fournisseur va-t-il mettre mes marchandises à disposition ? Eh bien pour cela il y 3 réponses, 3 incoterms particuliers.

Le premier est ex works aussi et surtout traduit par EXW. Celui-ci veut dire que le fournisseur met à disposition vos marchandises dans son entrepôt de production. Par conséquent, cela veut dire que le fournisseur produit les marchandises, les emballe et vous devez aller les récupérer chez lui et faire tout le reste des démarches.

Simple exemple, disons que votre fournisseur est à Wuhan, grosse ville industrielle chinoise, vos marchandises seront disponibles dans son entrepôt à 800 kilomètres des côtes.

Le suivant est free carrier aussi et surtout connu sous le nom de FCA. Celui-ci signifie que le fournisseur met à disposition vos marchandises dans un entrepôt sur le port le plus proche. Ici, cela veut dire que le fournisseur produit les marchandises, les emballe et vous les livre dans un entrepôt sur le port avec un certain délai pour faire partir vos marchandises. Mais attention, au port, il vous reste toutes les démarches douanières à faire, pas évident.

Reprenons le même exemple. Votre fournisseur est à Wuhan, si vous avez un accord avec lui sous l’incoterm FCA alors il vous livrera les marchandises dans un entrepôt du port de Shanghai.

Le troisième et donc le dernier des incoterms relatifs aux fournisseurs est free on board surtout reconnu sous le nom de FOB. Ce dernier veut dire que le fournisseur met à disposition vos marchandises sur le port prêtes à partir. Globalement, cela veut dire que tout est fait sur le territoire de départ, que vous avez juste à trouver une compagnie maritime et faire charger le conteneur. Ici, le fournisseur produit les marchandises, les emballe, les livre sur le port et s’occupe de la douane d’export.

Sur le même exemple que le précédent, votre fournisseur de Wuhan avec qui vous avez un accord en FOB livrera votre marchandise prêtes pour le départ sur le port de Shanghai.

Voilà ce que l’on peut tirer des incoterms relatifs aux fournisseurs. Bien entendu, l’option FOB est de loin la meilleure option ici et celle qui faut demander aux fournisseurs. Mais attendez un peu. Ne vous précipitez pas car vous allez voir par la suite que vous pouvez demander au fournisseur des meilleures options que celle-ci.

Avant ça, prenons le temps de lister les incoterms qui sont plus lié à l’étape suivante, l’étape du port de départ au port de destination.

• Incoterms relatifs aux frets internationaux.

Les incoterms les plus connus relatifs à l’étape suivante du transport sont des codes qui ici vont désigner quand est ce que la responsabilité de la compagnie chargées du transport s’arrête. Cela est important à déterminer car chaque compagnie n’est pas en mesure de gérer l’ensemble des services. Il faut donc choisir en avance.

Vous allez donc avoir un accord avec le fournisseur, un accord qui résultera par la livraison de vos marchandises à un endroit différents en fonction de l’incoterm sélectionné. Vous allez ensuite contacter une compagnie maritime ou un transitaire pour se charger de votre transport de type fret mais la question ici est encore, jusqu’à où ?

Car certes le bateau s’arrête au port mais le champ d’intervention des compagnies ne s’arrêtes pas là. Vous allez donc, avec eux aussi, devoir fixer un incoterm pour délimiter les responsabilités de votre agent de fret. Vous allez donc devoir faire avec les incoterms suivants.

Le premier est la contraction de cost and freight, mais dans le monde du transport, plus connu sous le nom de CFR. Cela signifie que les responsabilités de la compagnie maritime s’arrêtent une fois que le bateau est arrivé au port de destination. Pas plus, c’est-à-dire que même le déchargement des marchandises n’est pas inclus. En gros, seul le fret, le transport maritime est inclus.

Prenons l’exemple d’un fournisseur aux Etats-Unis. Disons que vous avez un accord en CFR. C’est-à-dire que la compagnie maritime va seulement prendre les marchandises au port de New York, les charger sur le bon bateau en direction du Havre et donc assurer le transport maritime.

Le suivant est très semblable au CFR comme nous allons le voir, c’est le code pour cost, insurance and freight il s’agit du CIF. Ici, les responsabilités de la compagnie maritime s’arrêtent une fois que le bateau a bien amarré au port de destination. Comme pour l’incoterm précédent, rien de plus, c’est-à-dire que une fois le bateau arrivé vous avez un délai restreint pour décharger le conteneur. Ici le seul changement c’est l’assurance qui est comprise. Le fret est inclus et l’assurance, c’est tout.

Si on reprend le même exemple avec les marchandises qui doivent partir du port de New York alors ici la compagnie va s’occuper du transport maritime du port de la ville à la Statue de la Liberté jusqu’au port du Havre. Il ajoutera seulement une assurance en cas de perte, vol et casse.

Enfin, le dernier incoterm relatif aux frets internationaux est delivery at terminal ou plus communément appelé DAT. Cet incoterm est plus intéressant car lorsque les marchandises arrivent en France, on doit passer ce que l’on appelle les douanes imports. C’est une étape délicate que l’on appelle le dédouanement, vous avez un article disponible sur notre site concernant le dédouanement. Ici le DAT propose de gérer cette étape. C’est un incoterm qui rend la compagnie maritime responsable du fret international, le déchargement, la déconsolidation, les étapes sur le port et le dédouanement. Les marchandises seront disponibles pour la livraison au quai de départ dans l’entrepôt du port. Attention, les frais de douane ne sont pas inclus.

Prenons l’exemple précédent, avec l’incoterm DAT, la compagnie maritime ou transitaire serait responsable du fret, et de toutes les démarches pour rendre les marchandises libres de tout droit et disponible à la livraison en France. En sachant que vous allez devoir payer les frais de douane vous-mêmes.

Voici donc les principaux incoterms qui ont un lien direct avec le fret international. Ici la meilleure option semble une fois encore la plus complète, c’est à dire le DAT. D’autant plus, car avec cet incoterm, vous responsabilisé la personne qui se charge de votre fret des frais de déchargement et de déconsolidation sur le port. Ce qui n’est pas le cas du CIF ou CFR. Il s’agira donc de frais facturés par les agents logistiques du port.

Nous savons que tout cela est flou, qu’il s’agit de beaucoup de choix et de connaissance à avoir. Et c’est pour cela que nous, WICC Services sommes à votre disposition à tous sans exception. Nos experts sont en mesure de vous accompagner, de vous conseiller et cela très simplement pour vous, vous n’avez qu’à les contacter via le formulaire de contact de WICC Services.

A ce stade, vous touchez donc au but de votre importation, il ne manque plus que la livraison, le paiement des frais de douane et donc dans certain cas le dédouanement. Pour respecter la continuité, cela demande une fois encore des codes de type incoterms qui vont délimiter les responsabilités des uns et des autres. C’est ce que nous allons voir dès maintenant.

• Les incoterms relatifs à la livraison et aux paiements des douanes.

Ici c’est plus simple, il n’existe pas beaucoup de choix. Vous allez devoir délibérer entre deux options dont une qui est très rarement mise à disposition par les agents de transport. Ces incoterms vont être utile pour savoir où est ce que les marchandises vont être livré. Mais aussi voire surtout pour savoir qui va être responsable de payer la facture douanière.

Très succinctement, concernant la facture douanière. Lorsque vos marchandises passent l’étape du dédouanement, vos marchandises vont être sujettes aux taxes françaises donc ici la TVA et aux impôts français ici les droits de douane. La question ici est de savoir qui va les payer et qui va donc récupérer la TVA. Toutes les informations à ce sujet sur notre article sur le dédouanement.

Les incoterms en relation avec la livraison et le paiement de la facture douanière sont énoncés et détaillés ici.

Il s’agit de la contraction de delivery duty paid, communément appelé DDP. Pour faire simple c’est la meilleure option disponible. C’est-à-dire que vous payez l’agent de livraison et tout est payé, vous n’avez rien à faire, aucune démarche auprès de l’état pour récupérer plus tard la TVA ou quoique ce soit. La livraison est faite à votre domicile ou à l’adresse de votre choix dans le meilleur délai et tout est terminé. C’est l’agent qui s’occupe de tout.

C’est l’option dont nous vous parlions qui est très rarement proposé par les agents du transport, quand nous disons très rarement ce n’est même jamais sauf quelques exceptions telles que le fret aérien venant de Chine et uniquement pour des petits colis. La deuxième option est quant à elle plus disponible

Ce code, qui sera le dernier de cet article est la contraction de delivery at place, ou DAP. De plus en plus le monde du transport utilise aussi DDU qui signifie delivery duty unpaid. Les deux sont similaires, ils ont la même signification. C’est l’incoterm de livraison que vous allez avoir le plus souvent car comme précédemment énoncé, le DDP est très rare. Il s’agit ici d’une livraison tout à fait classique, à votre adresse de domicile ou bien à l’adresse de votre choix. Ce qu’il faut savoir dans ce contexte ci, c’est que la facture douanière sera à payer aux bureaux en douane et non pas à l’agent de livraison. Mais pas d’inquiétude, le livreur s’occupe de tout pour vous

C’est donc tout concernant les incoterms relatifs à l’étape de la livraison et du paiement de la facture douanière. Dans cette situation, soyons honnête vous n’allez pas avoir réellement beaucoup de choix dans la stricte majorité des cas vous allez avoir affaire au DAP qui n’est pas du tout une option de secours loin de là. Le DAP est très pratique, il vous permet d’éviter les déplacements, les frais et la perte de temps de venir chercher ses propres marchandises.

A présent comme promis, nous allons voir quels incoterms choisir et comment organiser au mieux son transport avec ces derniers afin de payer moins, et d’être tout autant efficace voire encore plus.

 

2 – Organiser son transport 📦

 

L’objectif de cet article est bien entendu de vous familiarisez avec les incoterms, mais nous en profitons aussi pour vous donner quelques conseils sur la manière idéale selon nous d’organiser votre transport. Le but étant de limiter les intermédiaires, confier les missions délicates à des experts en la matière et bien sûr, limiter les coûts.

Un de nos précédent article est dédié à ce sujet. Il s’agit ici d’une version épurée mais complète et respectueuse de la continuité de l’article. En cas de besoin, ici vous pouvez retrouver la version longue et développé de notre article sur comment organiser de son transport.

Prenez le temps de lire jusqu’à la fin, surtout la partie 4 qui révèle tous les secrets que vous attendez.

Cela dit, voici notre point de vue sur comment organiser votre transport international du début jusqu’à la fin. Le début étant donc l’étape du transport sur le territoire du pays duquel vous importez. Du fournisseur vers le port.

• L’étape du fournisseur vers le port

Il s’agit ici du transport en camion de votre marchandise prêtes depuis l’usine du fournisseur vers le port de départ du bateau. Ou alors de la gare de départ du train, ou de l’aéroport pour l’avion bien entendu.

Selon nous, l’incoterm ici à choisir est forcément FOB. L’avantage du FOB est que le fournisseur s’occupe du transport et de la douane dans son pays. Selon nous, la personne la mieux placé pour avoir la responsabilité de la douane dans un pays et bien entendu une personne même du pays. Les fournisseurs ont pour certains des centaines d’expéditions chaque jour. Ils sont donc plus qu’habitués de gérer les douanes de leur pays et cela est parfait pour vous.

De plus, ils sont souvent en accord avec une agence de transport locale. Conséquence ? Le transport sur place est bien moins cher que si une entreprise internationale doit envoyer ses propres camions. L’option de confier les responsabilités initiales de votre transport à votre fournisseur est donc une bonne option, pratique car vous avez le même interlocuteur et économique car il travail local et donc moins cher.

Nous vous rassurons, travailler avec les locaux peut quelquefois inquiéter mais dans le monde du transport il ne faut pas l’être. Dans tous les pays, le fournisseur obtient une retombé financière intéressante quand ses marchandises traversent la douane, car il participe au rayonnement économique du pays à l’international. Il a donc tout intérêt à ce que les marchandises arrivent au port en bon état et surtout complète et dans les temps.

Conclusion, ici nous vous conseillons de toujours, sans exception travailler en FOB. Surtout que les compagnies maritimes privilégient et préfèrent travailler en FOB. Ce sont justement d’elles que nous allons parler, pour l’étape suivante : le transport du port au port.

• L’étape du port de départ vers celui de destination

On parle ici du transport depuis le port de chargement jusqu’au port de destination. Du pays de votre fournisseur jusqu’au pays où vous stockez les marchandises.

Bien que d’autres incoterms semblent sur le papier plus intéressant, avec l’expérience, nous pensons vivement que la meilleure option est le CFR. Laissez nous vous expliquer par ordre de comparaison.

L’option CFR est plus intéressante que l’option CIF car seule l’assurance différent entre l’un et l’autre. Une assurance qui vous couvre en cas de perte, de vol et de casse. Or quand la compagnie maritime récupère les marchandises directement sur leur bateau, il n’y a pas de risque de casse ou de vol de leur part. Le seul risque concerne la perte. Cela arrive quand un conteneur tombe dans l’eau par exemple. Autrement dit, ça n’arrive que très rarement. Conclusion, vous payez une assurance pour quasiment rien.

L’option CFR est, selon nous, à favoriser face au DAT car elle vous permet plus d’expertise. En effet, dans le cas du DAT, vous confiez votre dédouanement à la compagnie maritime ou à un transitaire qui à la base s’occupe du fret. Le dédouanement est une étape très complexe comme en témoigne notre article sur le sujet. Vous n’avez pas besoin d’un transitaire pour cela mais d’un courtier en douane comme WICC Services. Il faut savoir que dans le DAT, les frais de déchargement et déconsolidation qui sont des services sous la responsabilité des agents du port vous serons facturé par la transitaire ou compagnie avec leurs marges alors qu’ils ne sont pas actifs dans celle-ci. De même pour le dédouanement car ils font appel à WICC Services.

Selon nous, la meilleure option reste donc le CFR pour laisser chaque étape à son spécialiste et pour éviter des frais inutiles ou non légitime. C’est donc maintenant que la dernière étape intervient, la livraison et donc dédouanement.

• L’étape du port jusqu’à vous

Enfin pour finir, les marchandises sont donc sur le bateau si vous sélectionnez du CFR sur la partie précédente. Les agents logistiques du port ou hub d’arrivé son responsable de décharger les marchandises et les trier. Il ne vous faut que gérer le dédouanement et la livraison.

Comme précédemment souligné dans l’article, vous n’aurez pas beaucoup de choix concernant l’incoterm à choisir pour cette partie, ce sera DAP. Vous allez donc avoir besoin de quelqu’un pour effectuer le dédouanement et livrer vos marchandises.

Nous vous conseillons beaucoup de sérieux avec cette étape et de contacter un transitaire en douane pour s’occuper de cela, c’est une partie délicate et ils sont quasiment les seuls dignes de confiance pour en être les responsables. Au passage, pensez que WICC Services est le premier transitaire en douane en France pour prendre la responsabilité de ce besoin. Nous sommes facilement joignables via le formulaire de contact.

Le choix est donc facile à faire, car très restreint mais ici il faut faire du DAP. Sur le papier vous avez donc 3 étapes, 3 interlocuteurs différents à trouver, étudier et sélectionner. Mais si nous vous disions que vous pouvez avoir 3 étapes et seulement 1 nouvel interlocuteur ? C’est notre formule magique.

• La formule secrète

L’organisation de votre transport à la façon WICC Services vous garantit une praticité sans faille et des économies notables. La première astuce importante est de ne pas faire appels à un transitaire classique, il existe des centaines de raison pour laquelle vous ne devez pas faire cela mais la principale est la raison économique, si vous en voulez plus nous avons un article spécial à ce sujet vous conseillant de prendre un transitaire en douane plutôt qu’un transitaire classique.

Bien donc reprenons depuis le début. Vous avez trouvé votre fournisseur et vous lui confiez l’étape numéro 1 de votre transport. Jusqu’ici logique, tout va bien. Ensuite alors que vous êtes censé trouver une compagnie maritime ou un transitaire, nous vous conseillons plutôt de confier aussi votre transport de type fret au fournisseur.

Un fournisseur assez conséquent dispose d’accords avec les compagnies maritimes pour avoir des réductions car leur volume est important. Vous pouvez donc profiter de cet accord en gardant donc le même interlocuteur et en économisant beaucoup d’argent. Si vous fournisseur ne propose pas de service de transport ce qui est rare mais existe, n’hésitez pas à contacter WICC Services.

Enfin, vous faites appels à un nouvel interlocuteur, WICC Services, expert du dédouanement en France qui s’occupera du dédouanement, de la livraison et d’être responsable de vos marchandises sur le port.

Récapitulons, étape 1 et 2 vous demandez à votre fournisseur. Vous lui demandé donc un contrat directement en CFR. Ensuite vous faire appel à WICC Services via le formulaire de contact et vous demandez du DAP mais pas d’inquiétude, nous sommes habitués.

 

Conclusion 📍

 

Pour conclure, nous avons vu dans un premier temps que les incoterms sont des codes à trois lettres qui détermine contractuellement les responsabilités de chacun dans l’organisation du transport. C’est une sorte de langage international que vous devez maitriser pour ne pas manquer l’organisation de votre transport.

Dans un second temps nous avons grossièrement résumé le transport à 3 étapes distinctes. La première étant le transport du fournisseur jusqu’au port de chargement. Celle qui suit concerne le fret depuis le port de chargement jusqu’à celui de destination. Pour finir, la troisième étape était l’étape de livraison jusqu’à vous. Pour chacune de ces étapes nous avons vu les incoterms relatifs en retenant que les principaux sont respectivement, EXW, CFR et DAP.

Enfin nous avons vu que vous pouvez passer directement votre contrat auprès de votre fournisseur avec l’incoterm CFR et donc qu’il s’occupe de tout le transport. Seul le dédouanement, la gestion au port de destination et la livraison devront être géré par des spécialiste tel que WICC Services.

Ce qui est important à retenir est que le choix des incoterms doit être clair et précis afin d’assurer la continuité de votre transport et éviter les retards et problèmes lié à cela.