Tout savoir sur l’étape des douanes lors de l’import

 

Que vous soyez un particulier, une entreprise, un autoentrepreneur, et que vous importiez, d’Inde, de Chine, de l’autre bout du monde ou du pays voisin. Dans tous les cas, peu importe, vous allez avoir à passer par l’étape douane import. Donc qu’est-ce que c’est que cette étape ? Pourquoi tout le monde y est sujet sans exception ? Et pourquoi y réserver un article entier ?

Le fait d’importer des marchandises depuis l’international, correspond à l’action de faire venir des marchandises depuis un autre pays que la France dans notre cas. Pour cela, les marchandises devront inévitablement recevoir un accord afin d’être accepté sur le territoire français. Cela peu importe leur nature ou la quantité. C’est la réglementation.

La principale mission de l’étape des douanes lors de l’import est donc de faire en sorte que cette autorisation nous soit délivrée. Mais ceci n’est pas représentatif de l’étendu des choses que vous allez devoir gérer en tant qu’importateur. Avoir le feu vert du bureau de douane n’est qu’une finalité.

Cette étape du transport est en réalité bien plus vaste, bien plus difficile et pressante. Et c’est ce que nous allons voir au long de cet article. Toutes les étapes à gérer chronologiquement. Avec donc un lapse de temps restreint et une difficulté toutes particulières.

Comme d’habitude nous vous conseillons de lire attentivement cet article mais surtout dans son intégralité et cela pour différentes raisons. Premièrement, parce qu’une erreur dans cette étape entraîne des frais considérables. Dans un second temps, parce que dans cet article nous vous livrons de nombreux conseils pour éviter ces frais, vous assurer convenablement mais surtout obtenir l’autorisation dont il est question.

 

Sommaire

 

 

1- Mise en context et introduction 📽️

 

Article complexe et sujet compliqué, il faut commencer par poser les bases, s’assurer que tout est compris, que tout est clair. Reprenons très rapidement depuis le début. Vous avez un projet d’importation depuis un pays autre que la France, et vous souhaitez donc faire venir ces marchandises vers la France.

Vous allez devoir faire avec le transport international. Pour cela vous avez déjà organiser le transport depuis votre fournisseur jusqu’à la frontière de son pays. Vous avez organisé les déclarations douanières pour autoriser vos marchandises à quitter le pays. Et vous avez organisé le fret international c’est-à-dire, vous assurez que vous avez un moyen, maritime, ferroviaire, aérien ou routier, pour faire venir vos marchandises jusqu’en France.

Si vous avez déjà fait tout ça par vous-même et que tout semble bien alors avant tout, nous souhaitons vous féliciter. C’est tout d’abord complexe, mais aussi super courageux. Nous, par fainéantise, praticité et économie que l’on préfère faire c’est de confier toutes ces missions au fournisseur. Mais cela est tout un sujet et pas le nôtre dans cet article, pour tous nos conseils et informations, notre article sur l’organisation optimale de votre transport est à votre disposition.

 

 

Parenthèse terminée, l’étape qui suit est l’étape douanière en France, la douane import ou par abus de language, le dédouanement. C’est l’étape qui débute une fois que le bateau transportant vos marchandises arrive sur le port en France et qui se termine quand vos marchandises quittent le port.

Une étape qui paraît donc très longue car les tâches à accomplir sont très nombreuse et le temps imparti pour y parvenir est compté. Cette étape et donc l’ensemble de ces taches sont le sujet de notre article ici.

Nous nous permettons de vous donner le secret de la réussite dès maintenant et on prendra le temps de se justifier tout au long de l’article mais, ne vous embêtez pas avec une étape si compliquée, contactez les experts de WICC Services plutôt. Spécialiste de l’étape des douanes imports, que demander de mieux ?

Chronologiquement, l’étape grossièrement résumé au passage des douanes, qu’est-ce que ça donne ?

 

2 – Ce qu’il faut avoir fait avant les douanes. 🚢

 

 

Avant les douanes, il y a bien plus d’étape que vous ne le pensez. Ne serait-il pas trop simple de livrer les marchandises et port et de les envoyer chez les douanes comme ça sans se compliquer la tâche un petit peu ? Bien évidemment, selon l’organisation du transport, si ce serait trop simple.

Donc. Comme nous l’avons précédemment mis en avant, l’étape douanière lors de l’import débute dès lors que les marchandises sont arrivées au port de destination. Mais techniquement parlant, cela signifie une fois que les marchandises sont géographiquement arrivées au port de destination. En d’autres termes, on considère que cette étape débute lorsque le bateau a amarré au port de destination.

Votre première mission est donc de faire en sorte que vos marchandises soient déchargées du bateau, cela paraît idiot, mais il faut faire en sorte que ce soit fait. Pour cela, rassurez-vous, les agents du port et l’équipage du bateau sait précisément ce qui doit être déchargés et ce qui ne doit pas l’être. Autrement dit, les agents du port vont s’en charger.

Le déchargement étant effectué, votre mission suivante va être ce que l’on appelle dans le monde du transport, la déconsolidation. Cette étape consiste à trier les marchandises, réunir l’ensemble de carton par exemple. Cette mission est plus simple si vous avez un conteneur complet, il suffit juste d’identifier votre conteneur. Mais si ce n’est pas le cas, il faut ouvrir le conteneur et donc trier. Ici encore, ce sont les agents du port qui se charge des marchandises.

Les agents du port de destination vont donc réaliser ces services assez machinalement et une fois vos marchandises à quai, trier et identifier ils vont vous demander de payer. Ils vont vous dresser une facture à payer. L’avantage de travailler avec des spécialistes de l’étape de la douane import tel que WICC Services, est que cette facture vous est directement transmise contrairement au processus utilisé par les transitaires classiques.

Cela vous garantit les meilleurs prix et surtout le fait que votre interlocuteur ne vous facture pas de frais sur une mission dans laquelle il n’intervient pas. C’est l’un des nombreux avantages de travailler avec un transitaire en douane et non un transitaire classique. Pour plus d’information nous avons un article destiné à vous répondre sur pourquoi prendre un transitaire en douane.

Enfin, pour finir avec cette partie, la dernière étape que vous devez gérer et cette fois ci par vous-même c’est le fait de transporter votre cargaison vers le bureau de douane. Une fois la facture précédente payé, si vous ne voulez pas avoir de frais de stationnement vous devez donc bouger vos marchandises et cela sous un certain délai. Déjà les bouger c’est une chose assez complexe car pour rappel, c’est une zone à laquelle vous n’avez pas accès. Mais surtout, les bouger pour les emmener où ?

Dès maintenant ça se complique et c’est le moment pour nous de vous rappeler quand les services de WICC Services sont en mesure de s’occuper de ce transport et de ce stockage pour vous.

 

3 – La partie incluant les douanes. 🛃

 

 

Entrons dans le vif du sujet, la partie surement la plus intéressante parce que c’est celle qui inclut les douanes et donc qui donne tout un sens au nom de cette étape. En effet, cette étape du transport bien plus générale que toutes les autres est souvent réduit à ce petit moment pendant lequel les marchandises sont sous la responsabilité des douanes.

Ici, nous n’allons pas nous pencher la technique qui nous permettra de passer avec succès cette étape douanière mais plutôt sur l’aspect que prend cette étape. Pour tout ce qui concerne la partie technique lié au passage des douanes, c’est-à-dire la partie du dédouanement, de comment faire, de la liasse documentaire, des certificats et déclarations il y a déjà un super article à ce sujet que vous pouvez consulter ici.

Dans tous les cas, le sujet ici ne sera pas les documents, les déclarations ou ce que vous allez payer mais comment en venir à ce niveau-là. Donc reprenons, le conteneur est arrivé, vous l’avez fait décharger, vous avez fait déconsolider et identifier vos palettes, vos palettes ont maintenant été déplacé et du coup mise en sécurité.

Maintenant ce qu’il faut faire c’est prévenir les douanes que vous avez des marchandises à importer et donc à faire dédouaner. C’est donc inscrire à l’ordre du jour des douaniers votre marchandise pour le dédouanement. De cette manière, vous allez avoir un rendez–vous avec une heure et une date.

Une fois cela fait, il faut donc préparer ce rendez-vous parce que si vos marchandises ne sont pas acceptées la première fois, les douaniers partent et vous devez préparer à nouveau ce rendez-vous et le reprendre. Sauf que, n’oubliez pas, vos marchandises sont stockées en sécurité mais cela a un coût. Un coût bien moins négligeable que ce que vous pouvez penser.

Donc quand on vous parle de préparer notamment votre liasse documentaire, en vrai, cela s’anticipe de plusieurs jours voire semaines. Pour plus d’information sur les documents de la liasse documentaire vous pouvez consulter la partie destinée à ce sujet dans l’un de nos articles précédents sur les documents du transport.

Quoiqu’il en soit la liasse documentaire est un adversaire de poids pour tout importateur et pour tout ceux qui souhaite s’y aventurer seul méfiez-vous des frais de stockage qui arrivent bien plus vite que ce que vous n’imaginez. Finalement, l’idée de cette étape, en attendant le rendez-vous est donc de préparer la liasse documentaire et se charger des dernières étapes administratives.

L’heure du rendez-vous avez les douaniers arrivent et vous devez donc présenter vos marchandises et surtout la documentation au douanier.  Ici, pas trop à dire, pas trop à faire non plus, c’est plutôt au douanier d’intervenir et à vous de regarder et attendre l’accord. Car sans cet accord vos marchandises sont bloquées.

Justement cette autorisation. Elle apparaît sous la forme d’une facture douanière et elle correspond à une levée sous condition de la mainmise des douaniers sur votre cargaison. La condition étant donc le paiement de cette facture qui vous délivrera de pas mal de pression nous vous l’accordons.

Sujet très important avant de conclure avec cette partie, à combien va s’élever cette facture. C’est une question à laquelle on ne répondra pas ici malheureusement. On peut vous dire qu’il y aura deux postes, les droits de douanes, qui est l’impôts sur la nature et la valeur de la marchandise qui est importé et la TVA bien entendu qu’on ne présente plus. Il y a tout un guide à votre disposition sur notre site vous permettant d’estimer la valeur de cette facture. Vous pouvez la trouver dans la partie combien allons-nous devoir payer de l’article sur le dédouanement.

C’est donc une fois cette autorisation en poche que nos marchandises sont enfin libres de tout droit et que nous pouvons envisager la suite de l’étape des douanes imports. La partie des services n’incluant plus les douanes et préparant la dernière des 5 étapes d’une importation internationale, la livraison.

 

4 -Ce qu’il faut faire après les douanes. 🚚

 

 

Vous venez de valider votre importation auprès des douanes et donc de récupérer votre autorisation. A ce point, l’étape des charges d’importation ne sont pas terminé mais votre dédouanement et votre échange avec les douanes lui l’est. Vous devez à présent finaliser des points techniques et logistique afin de préparer votre livraison.

Donc dans l’ordre, les marchandises sont donc relâchées par les douanes un fois que vous avez réglé la facture douanière. Votre première tâche après cela est de récupérer l’entièreté de vos marchandises et d’une fois encore les ranger et les protéger pour les derniers points logistiques qu’il faut assurer pour la livraison.

La suite est donc de prévoir votre livraison mais pour cela il y a des règles aussi. Pour savoir si vous voulez être livré en vrac ou sous palette et si c’est sous palette il y a des étapes logistiques de palettisation afin de mettre les bonnes palettes, les euro-palettes. Il y a aussi à voir si vous avez le matériel nécessaire pour la livraison. C’est-à-dire un quai de déchargement ou un transpalette élévateur. Sinon, il faudra organiser le transport autrement, avec camion a hayon notamment.

Dans cette petite partie c’est tout ça qu’il faut gérer. Répondre à toutes ces questions pour savoir quelle option de livraison choisir et ensuite voir s’il est nécessaire ou non de changer les palettes des marchandises. Ce n’est pas un travail aussi compliqué que ça en a l’air rassurez-vous.

Et voilà pour cette partie. Quand les marchandises sont prêtes à partir et que l’option de livraison est choisie alors cette étape est terminée et la suivante, celle de la livraison peut commencer et marquer la fin de votre importation réussie.

 

5 – Un résumé ? Et concrètement, comment s’en sortir ? 📚

 

Finalement, la douane import c’est donc une partie qui est bien plus générale et vaste que simplement s’occuper du passage des douanes. Il faut notamment que vous vous occupiez de la partie logistique qui précède le passage des douanes. Le déchargement et la déconsolidation sont sous la responsabilité des agents du port. Une fois le travail fait, il vous prépare une facture à payer avant qu’il libère les marchandises.

La suite c’est donc la fameuse partie avec les douaniers, grossièrement, c’est ce que l’on va appeler le dédouanement. De l’administratif, très pointilleux afin d’obtenir l’autorisation de la part des douaniers de faire partir nos marchandises mais cela sous conditions que le paiement de la facture douanière soit réalisé. Pour plus de détail sur cette partie vous avez quelques lignes plus haut, tout de plus ou moins expliqué. Pour encore plus de détail à ce sujet il y a à votre disposition notre article sur le dédouanement.

Pour finir, assurez-vous des règles et de l’option de livraison que vous avez prises afin de palettiser les marchandises si nécessaire et que contrôler que vous êtes bien équipé en conséquence.

Cette étape est plus ou moins assuré par des tiers personne donc seul, vous pouvez encore vous en sortir si vous avez des contacts et que vous êtes débrouillard. Mais le plus gros souci n’est pas est-ce que vous allez réussir ou non mais surtout, en combien de temps. C’est très clairement la question qui presse ici car vous allez avoir le droit à quelques jours gratuit par bonté du monde du transport.

Mais une fois ce délai dépasser, il y a des frais de surestarie qui menace, mais aussi des frais de détention et de stockage. Et comme cela signifie mettre en retard un bateau entier ou surtout griller la priorité à quelques marchandises prêtes pour leur sortie elles et bien les frais sont conséquents. Et surtout, à ne pas négliger.

 

 

La plus–value de WICC Services est notamment là. Au-delà de l’aide plus que précieuse que nos experts peuvent vous apporter sur le passage des douanes et sur la liasse documentaire, WICC Services est aussi un réel apport et une réelle sécurité contre les frais de détention et stockage.

En assurant dès le début le passage des douanes et donc en récupérant l’autorisation au plus vite, WICC Services vous évite des frais conséquents. Il en est de même pour ce qui est de l’arrivée des marchandises, WICC Services vous propose du stockage avec des jours gratuit et protection de vos marchandises le temps que l’étape douane import se termine. Nous assurons aussi toute la partie livraison pour vous afin de vous éviter tout problèmes et que vous puissiez terminer votre livraison sereinement.

Sur une étape si complexe, diversifié et pressante, la solution c’est une vraie expertise personnalisée et gratuite. Pour cela, vous avez juste à contacter les services de WICC Services via le formulaire de contact. N’oubliez pas de vous y prendre en avance.

 

Conclusion 📌

 

Pour conclure cet article, nous avons traité le sujet de l’avant dernière étape du transport. Les douanes import. C’est une étape très souvent ramené seulement aux douanes mais le piège est là. Alors détrompez-vous, et considéré surtout cette étape comme tout ce qui doit être fait sur le port avant la livraison.

On parle entre autres ici du déchargement de vos marchandises du bateau, train ou avion sur la terre ferme. De la déconsolidation, triage et identification de votre cargaison. Du stockage de celle-ci dans un endroit protégé des conditions climatiques.

Ensuite, il vous faut prendre compte donc le passage des douanes. C’est-à-dire, l’inscription à l’ordre du jour de vos marchandises à dédouaner, faire le dédouanement en ayant préparé la laisse documentaire. Et payer la facture douanière afin que vos marchandises soient libres de tout droit. Finalement, dans cette partie, il vous faudra gérer l’ensemble des derniers détails pour la livraison et donc envisager quelques services logistiques comme la palettisation.

C’est pourquoi WICC Services existe. Une étape du transport aussi complexe est donc bien mieux entre les mains de spécialistes. C’est le cas des équipes de WICC Services qui sont des experts du dédouanement et de cette étape du transport pour vous. Disponible gratuitement pour un devis, WICC Services est la solution dont vous avez besoin pour votre importation. Vous pouvez trouver toutes les informations sur le site de WICC Services.